Déposée le 29 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) MEDIA 7 FORME :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIA 7 FORME : domicilié(e) 52, rue Paul LESCOP, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 133 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIA 7 Bruno THEOL - France.
La marque GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVE est expirée depuis le 29 juin 2008.
MEDIA 7 FORME : a également déposé les autres marques suivantes : AL SUR , MOBY DICK
MEDIA 7 FORME : Société ANONYME - 52, rue Paul LESCOP, 92000 NANTERRE - France - SIREN 322133497
MEDIA 7 Bruno THEOL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Enregistrements sonores sous forme de disques acoustiques, disques, disques laser et bandes ; enregistrements vidéo sous forme de disques et bandes ; disques et bandes, tous pour l'enregistrement de sons et/ou d'images ; cassettes et cartouches, toutes destinées à être utilisées avec ou à contenir des enregistrements vidéo et sonores ; disque compact, disque compact numérique et production d'enregistrements sonores sur disques compacts, disques acoustiques et bande audio ; production de vidéos.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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